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Secteur caritatif

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Les incitatifs fiscaux pour les dons de charité au Canada à l’exemple du crédit d’impôt allongé pour dons de bienfaisance

Brian Emmett, notre économiste en chef, et Harvey Sims, ancien économiste en chef au Bureau du Conseil privé du gouvernement du Canada et aujourd’hui consultant à Ottawa, ont corédigé un document de discussion sur les incitatifs fiscaux pour les dons de charité au Canada, accordant une attention particulière au crédit d’impôt allongé.

Les auteurs ont réuni et analysé au moyen d’une approche économique simple des données existantes sur l’impact qu’ont des changements fiscaux sur les dons et sur les impôts perçus par l’État. Ils résument également d’autres conséquences économiques et politiques découlant de modifications apportées au traitement fiscal des dons, et que les organismes de bienfaisance devraient prendre en compte.

Publié en mars 2015.

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Les incitatifs fiscaux pour les dons de charité au Canada à l’exemple du crédit d’impôt allongé pour dons de bienfaisance
Portrait du secteur économique formé par les organismes de bienfaisance du Canada

Dans ce document de discussion, l’économiste en chef Brian Emmett, en collaboration avec Geoffrey Emmett, invite les Canadiens, les gouvernements, les entreprises et les collectivités à considérer les organismes de bienfaisance non seulement comme des entités animées par une mission, mais également comme un acteur essentiel à l’économie canadienne.

Publié en juin 2015.

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Portrait du secteur économique formé par les organismes de bienfaisance du Canada
Organismes de bienfaisance, financement durable et croissance intelligente

À l’aide d’une série de scénarios simulant l’état du secteur de la bienfaisance et sans but lucratif d’ici 2026, l’économiste en chef Brian Emmett arrive à prévoir un déficit social imminent.

Publié en octobre 2016.

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Organismes de bienfaisance, financement durable et croissance intelligente
Au-delà d’une synergie : les organismes de bienfaisance édifient l’avenir que désirent les Canadiens

Aujourd’hui, Imagine Canada publie le document de discussion Au-delà d’une synergie : les organismes de bienfaisance édifient l’avenir que désirent les Canadiens, qui donne suite à Organismes de bienfaisance, financement durable et croissance intelligente, tous deux préparés par Brian Emmett, l’économiste en chef pour le secteur des OSBL. Cette nouvelle réflexion donne lieu à une structure stratégique qui permettrait aux gouvernements et au secteur de la bienfaisance et sans but lucratif de contrer le déficit social émergent au Canada. Ainsi, bien que les causes portées par les organismes caritatifs s’inscrivent dans le projet de société que désirent les Canadiens pour l’avenir, soit une société équitable, inclusive et respectueuse de l’environnement, ils ne pourront explorer leur plein potentiel dans ce processus sans l’innovation qui passe par une meilleure reconnaissance de leur contribution économique et la réforme d’une réglementation désuète.

Publié en février 2018

Au-delà d’une synergie : les organismes de bienfaisance édifient l’avenir que désirent les Canadiens
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